Campagne ou ville, dans une maison ou en appartement, propriétaire ou locataire, où que vous habitiez et qui que vous soyez, vous êtes susceptible de subir un trouble anormal de voisinage ou d’en infliger à votre voisinage. Vous êtes victimes de ce phénomène et vous souhaitez normaliser votre situation ? On vous en dit plus sur les troubles anormaux de voisinage.
Trouble anormal de voisinage, de quoi s’agit-il ?
On parle de TAV lorsque des nuisances deviennent anormales par leur fréquence, leur durée, leur environnement et par leur non-respect d’une réglementation. Le TAV se caractérise mieux à travers des exemples.
Comme TAV de voisinage, on peut citer :
- nuisance sonore ;
- odeur ;
- lumière ;
- dépassement d’une propriété ;
- fumée de cheminée ;
- présence d’objets déplaisants et inadaptés ne répondant pas à la définition d’une clôture ;
- harcèlement.
Certains bruits peuvent vous déranger sans pour autant être des TAV. Par exemple, si vous habitez à la campagne et le chant du coq de votre voisin vous réveille chaque matin, vous ne pouvez théoriquement pas l’invoquer comme un trouble. En revanche, si votre voisin tond sa pelouse le dimanche entre 6h et 7h alors qu’un arrêté municipal l’interdit, c’est un TAV.
Dans tous les cas, renseignez-vous auprès de la mairie pour connaître la réglementation en vigueur ou auprès du syndic pour le règlement de la copropriété.
Comment gérer un trouble anormal de voisinage ?
Si vous êtes victime d’un TAV, vous devez agir étape par étape comme suit :
- aller chez votre voisin pour lui faire part de la gêne occasionnée ;
- s’il ne fait pas d’effort pour faire cesser la gêne, adressez-lui une lettre simple pour lui rappeler ;
- envoyez-lui ensuite une lettre recommandée avec accusé de réception ;
- sollicitez l’aide d’un conciliateur de justice ou du syndic pour tenter une conciliation ;
- si toutes ces tentatives échouent, vous pouvez intenter une action en justice comme dernier recours. Sachez que cette procédure peut être longue et même coûteuse.
En général, si vous avez de bonnes relations avec vos voisins, les TAV se règlent à l’amiable. Pour cela bâtissez des liens solides avec vos voisins, participer à la fête des voisins et les avertr si vous voulez effectuer des travaux permettent normalement d’avoir de bonnes relations…
