Un plan de parcelle est préparé et certifié par un géomètre enregistré ou un ingénieur professionnel, indiquant la superficie du terrain d’une propriété, ses limites, l’emplacement des structures existantes (maisons, terrasses, allées, clôtures, garages, espaces de stationnement, piscines, remises, etc.) et les dimensions de chaque structure, à l’avant, à l’arrière, sur les côtés.
Plans parcelle et plans d’inspection hypothécaire
Il ne faut pas confondre les plans de parcelles avec les plans d’inspection hypothécaire, qui sont préparés et utilisés à des fins de prêt. Un plan d’inspection hypothécaire utilise des mesures sur ruban pour esquisser les bâtiments et structures existantes d’une propriété. Il se peut qu’il ne reflète pas exactement les dimensions réelles de la propriété.
Les plans parcellaires fournissent de précieux renseignements, y compris les limites physiques de la parcelle et l’emplacement des structures, des clôtures et des allées.
Spécificité d’un plan de parcelle
Les plans officiels indiquent également les servitudes partielles de terrain concédées aux entreprises de services publics pour les fils ou les tuyaux, ainsi que les droits de passage accordés aux voisins pour leur utilisation, ou aux administrations municipales ou de comté pour les trottoirs ou les ruelles. En d’autres termes, le plan du terrain donne au prêteur une vue et une compréhension précises de la propriété pour laquelle il fournit une hypothèque.
Les contenus d’un plan de parcelle
En fonction de son objectif spécifique et du niveau de détail requis, un plan de terrain peut inclure certaines informations comme la flèche indiquant le nord, les limites et les dimensions de la propriété, la description légale, les distances de recul requises, les servitudes et la zone d’inondation le cas échéant.
Il peut aussi contenir les structures artificielles telles que l’empreinte au sol de la maison et des bâtiments détaché, de la terrasse ou du patio, de la piscine, de l’entrée et des trottoirs, etc. Ainsi que les structures naturelles comme les étangs, les ruisseaux, grands arbres, pentes, etc.
Où trouver un plan de parcelle ?
Les évaluateurs du comté, les services des travaux publics et du développement communautaire ou les bureaux locaux d’urbanisme conservent des copies des plans des parcelles. Les administrations locales offrent souvent les plans dans le cadre des dossiers d’évaluation fiscale, et de nombreuses grandes collectivités les rendent accessibles en ligne, en reliant les plans à partir du site Web des bureaux de comté.
